Le congrès EELV de novembre 2019 se déroulera en deux temps :

  • Un congrès décentralisé en régions le 16 novembre.
  • Un congrès fédéral à St Denis (93) le 30 novembre

Le congrès décentralisé du 16 novembre 2019

Retrouvez le lieu de votre congrès décentralisé en régions sur la carte EELV

L’ordre du jour du congrès décentralisé ordinaire :
– 13h00 Ouverture émargement
– 13h30 Heure limite de dépôt des listes de délégué·e·s au congrès et des listes de candidat·e·s au Conseil Fédéral.
– 13h30 Présentation des motions d’orientation et débat
– 15h00 Présentation des listes de candidat·e·s au Conseil Fédéral
– 15h30 Présentation des listes de délégué·e·s au Congrès Fédéral
15h30 Fin de l’émargement, hors file d’attente
– 15h45 Ouverture des votes sur les motions d’orientation
,
délégué·e·s au Congrès et candidat·e·s au Conseil Fédéral
– 16h30 Présentation des motions ponctuelles et temps de débat
17h30 Clôture des votes sur les motions d’orientation, délégué·e·s
au Congrès et candidat·e·s au Conseil Fédéral (hors file d’attente)
– 17h45 Ouverture du vote sur les motions ponctuelles
– 18h15 Début de la remontée des résultats pour les résultats des votes sur les motions d’orientation
– 18h45 Clôture des votes sur les motions ponctuelles (hors file d’attente)
– 19h00 Début de la remontée des résultats des votes sur les motions ponctuelles

Sont électeurs/rices (corps électoral autour de 7000) et peuvent voter les motions d’orientation les adhérent·e·s 2019 à jour de cotisation et validé·e·s en région à la date du 16 août (3 mois avant le congrès) – « actifs » ainsi que les adhérent·e·s 2018 qui renouvellent leur adhésion jusqu’à la date du congrès – « renouvellement ». Ces dernier·e·s peuvent déposer leur chèque d’adhésion jusqu’à leur émargement au cours du congrès ou avoir payé avant par chèque virement ou carte bleue enregistrés sur la base des adhérent·e·s.

Les autres adhérent·e·s (« nouveaux/elles » ou « ancien·ne·s » n’ayant pas payé leur cotisation en 2018) enregistrés après le 16 août peuvent voter les motions ponctuelles.

Deux autres votes auront aussi lieu : le vote pour désigner les nouveaux membres du Conseil Fédéral qui siégeront au sein du nouveau CF ainsi que le vote pour désigner les délégué·e·s de la région au congrès national du 30 novembre.

Vote des motions d’orientation : les différentes motions ayant recueillis le nombre de signatures suffisantes seront proposées au vote du congrès décentralisé. A chaque motion est adossée une liste de candidat·e·s pour le bureau exécutif. Chaque adhérent·e (qui peut porter un mandat en plus de son propre vote) vote pour la motion de son choix.

Vote des membres du CF, élection du 4/5 régional du CF, soit 96 membres (96 doublettes titulaire/suppléant·e, paritaires femmes/hommes) : lors de l’AG décentralisée, les adhérent·e·s qui souhaitent être membres du CF peuvent présenter une liste de candidat·e·s pour représenter la région au CF. Les listes doivent comprendre des doublettes femmes et hommes (titulaires et suppléant·e·s) et peuvent être présentées soit par les motions nationales soit par une ou des motions locales. En cas de plusieurs listes, les postes sont répartis suivant les résultats.

Vote des délégué·e·s au congrès fédéral: idem que pour le CF, chaque motion nationale ou une motion locale peut proposer au vote des délégué·e·s pour représenter la région et/ou des représentant·e·s en région de sa motion nationale.

Vote des motions ponctuelles : chaque motion fait l’objet d’un vote, mais normalement sur un bulletin unique ou chaque votant coche son vote pour les motions.

Contributions : les éventuelles contributions ne sont pas soumises au vote.

Attention, les horaires sont les mêmes pour chaque Congrès en région, et les résultats doivent être remontés dès le soir même au national normalement sur un site dédié. Horaires : normalement de 13 heures à 19 heures.

De plus, le matin, certaines régions vont organiser leur propre congrès régional, avec renouvellement des membres du BER et du CPR. Ça peut faire une journée assez longue !

Tous les textes soumis au vote et les autres feront l’objet d’un livret spécial (La Tribune) envoyé à tous par voie postale et valant convocation au congrès décentralisé en région.

Le congrès fédéral : 30 novembre 2019

Participent au congrès les délégué·e·s des régions (400) ainsi que le BE sortant, les éventuel·le·s candidat·e·s… Seuls les délégué·e·s ont droit de vote.

Entre le 16 et le 30, les motions d’orientation qui se sont présentées au vote du congrès décentralisé vont discuter, et certaines vont vouloir et/ou pouvoir fusionner (motions et listes de candidats).

Le congrès fédéral est un peu comme le second tour de l’élection, comme pour les élections municipales, avec possibilité de fusion de listes, mais sans seuils.

Pour rappel, les motions A et D (Écologie en commun et H25) avaient fusionné lors du dernier congrès fédéral pour rassembler 60 % des voix après avoir fait respectivement 24 et 34 soit 58% lors du congrès décentralisé.

Les membres du BE sont élu·e·s selon le score de leur motion (fusionnée ou pas) lors de ce congrès fédéral et dans l’ordre des listes adossées aux motions.

Le congrès fédéral vote aussi pour les représentants du 1/5 du CF part nationale (24 postes, 24 doublettes paritaires, 12 femmes et 12 hommes). Chaque motion nationale qui s’est présentée au congrès décentralisé peut présenter, séparément ou en se regroupant, des listes de candidats. Le vote se fait comme lors du congrès décentralisé.

Le congrès vote enfin pour désigner deux commissaires financiers, une femme et un homme.

Le lendemain, le conseil fédéral se réunit (94 nouveaux membres élus par les régions lors du congrès décentralisé et 24 membres part nationale élus la veille) et élit son bureau. Il comporte normalement 120 membres : 60 femmes et 60 hommes.

(fiche explicative – Gilles Bilot – 26 septembre 2019)